Déposée le 2 août 1978 par monsieur DUPONT Robert Jean
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « GRANDFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur DUPONT Robert Jean domicilié(e) 7, rue Mirabeau 75016 PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.
La marque GRANDFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1061379.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur DUPONT Robert Jean - 7, rue Mirabeau 75016 PARIS. - France
Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-009
Instruments et appareils, chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels) et notamment installations de balnéothérapie.Installation d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, notamment baignoires destinées à la balnéothérapie.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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